La Franchise : Droit et Pratique
de Leloup

Présentation de l'éditeur
Franchisés et franchiseurs ont une ambition commune : faire des affaires profitables. Pour cela, les quelques 760 réseaux existant aujourd'hui assistent les 34 700 points de vente grâce à leur savoir-faire, leur marque, leur notoriété, leur connaissance du marché et de la clientèle. Il appartient alors aux candidats à la franchise de mettre en œuvre efficacement ces outils afin de profiter de ces avantages concurrentiels et attirer ainsi durablement la clientèle. La clé de voûte de cet échange est le contrat de franchise et ce guide est précisément conçu pour que ce contrat facilite la réalisation de ces objectifs. Il s'adresse à l'entrepreneur qui s'interroge sur l'opportunité et les conditions d'un développement en franchise, comme au franchiseur qui entend pérenniser ou étendre son réseau : pourquoi et comment franchiser ? comment s'y préparer ? quels avantages pour quels inconvénients ? comment organiser le réseau, l'animer, le faire évoluer en préservant son unité ? comment sélectionner les franchisés ? comment concilier indépendance et affiliation ? comment développer et exporter sa franchise ? Maître Leloup partage ici son expérience du droit de la distribution. Son analyse fondée sur l'accompagnement de nombreuses enseignes performantes, ses exemples et mises en garde, ainsi que les nombreux modèles de clauses qu'il fournit, permettront à chacun de disposer des conseils pour décider et des outils pour agir. Attentif aux évolutions récentes du droit et des pratiques commerciales, il consacre d'importants développements au retour de l'information précontractuelle dans le droit commun des contrats, à la négociation des transferts de réseaux, aux conséquences de l'irruption d'internet et des nouvelles données du commerce international

Biographie de l'auteur
Jean-Marie Leloup, Docteur en droit, Avocat, fondateur du CABINET D'AVOCATS LELOUP (Poitiers, Paris, Séville), est spécialiste du droit de la distribution

Guide complet de la Franchise : Tout savoir pour s'installer
de Dominique Pialot

Présentation de l'éditeur
A l’occasion du Salon de la Franchise 2004, dont "L’Express" est partenaire, ce guide complet vous apprendra tout ce qu’il faut savoir avant de vous installer à votre compte. Vous y trouverez des témoignages de franchisés et de franchiseurs, des conseils pratiques et juridiques, ainsi que les erreurs à ne pas faire.

Sur la collection
Ce guide vient compléter l’offre éditoriale des Guides Express concernant toutes les problématiques du marché de l’emploi.

L'auteur vu par l'éditeur
Dominique Pialot est journaliste économique, elle a déjà publié le Guide complet de la Création d’Entreprise (Guides de l’Entreprise 2004).

La Franchise : Guide juridique-Conseils pratiques
de Dominique Baschet, Laurent Aynès (Préface)

Présentation de l'éditeur
La franchise, qui s'est développée en France à partir du début des années 1970 et qui connaît actuellement un développement mondial, constitue la forme la plus complète et la plus utilisée du commerce associé. Elle se positionne entre le commerce indépendant isolé et le commerce intégré (filiales, succursales). En l'absence d'une législation spécifique en France et confronté à une jurisprudence parfois hésitante, le contrat de franchise repose sur un équilibre subtil entre deux commerçants indépendants : le franchiseur, qui détient une marque, un savoir-faire, mais qui veut assurer son développement grâce à un réseau ; le franchisé qui veut rester indépendant, tout en bénéficiant de la marque, du savoir-faire et de l'assistance du franchiseur. L'ouvrage associe une analyse juridique illustrée par une abondante jurisprudence à de nombreux conseils pratiques fondés sur une expérience de plus de trente années dont quinze passées chez un franchiseur. Il consacre d'importants développements, synthétisés par les " ce qu'il faut retenir " à la fin de chaque chapitre, aux différentes formes de franchise, à sa place parmi les contrats voisins, à la marque, à Internet, à l'assistance continue, aux droits d'entrée et redevances, à l'indépendance du franchisé, au document d'information précontractuelle (loi Doubin), à la législation européenne, au droit de la concurrence, aux différentes situations de crise (cessation du contrat, sort du contrat en cas de cession ou de procédure d'insolvabilité). Il est complété par des conseils pratiques (6e partie), un modèle de document d'information précontractuelle, une trame de contrat, des adresses utiles, un lexique. Ce guide juridique et pratique s'adresse aux franchiseurs, aux franchisés, à ceux qui envisagent de le devenir, aux juristes d'affaires et plus généralement à toutes les personnes intéressées par la franchise.

Biographie de l'auteur
Dominique Baschet est Docteur d'Etat en droit, avocat spécialisé en droit de la distribution et de la propriété intellectuelle, auteur de nombreux articles et membre du Collège des experts de la Fédération Française de la Franchise.

La clientèle appropriée : Fonds de commerce, fonds civil, franchise et commerce électronique
de Yves Chaput

Présentation de l'éditeur
La collection " Le droit des affaires " présente les travaux du CREDA, Centre de Recherche sur le droit des affaires de la Chambre de commerce et d'industrie de Paris. Organisme d'observation et de réflexion prospective, le CREDA a été conçu comme un lieu de rencontre entre les entreprises et les spécialistes d'horizons différents. Ses travaux largement interdisciplinaires, soumettent informations, suggestions et thèmes nouveaux à l'attention de tous ceux que concerne l'évolution des règles de droit.

Le guide complet de la franchise
de Dominique Pialot, Chantal Zimmer (Préface)

Présentation de l'éditeur
Avec plus de 36 000points de vente en France pour 900 réseaux en 2005, la formule franchise séduit et fait ses preuves. Un succès bien mérité car elle cumule de multiples avantages esprit d'entreprise, attractivité d'une enseigne, savoir-faire, soutien promotionnel... La franchise se développe et continue d'attirer de nouveaux adeptes. Alors, pourquoi pas vous ? Ce guide, réalisé par l'une des spécialistes de la franchise, est un précieux atout pour toutes vos démarches. Il vous donne les clés indispensables pour: Comprendre les mécanismes de la franchise ; Identifier les meilleurs réseaux ; Monter un projet attractif ; Etudier votre contrat et en adapter les clauses ; Préparer votre nouvelle vie de franchisé. Ses conseils judicieux sont émaillés de nombreux témoignages de professionnels, responsables franchisés, jeunes franchiseurs, juristes spécialisés ou encore expert de la Fédération française de la franchise pour rendre votre route vers la franchise la plus agréable et ta plus efficace possible. Convaincu d'être fait pour la franchise et d'avoir repéré le concept idéal ? Ce guide va vous accompagner dans votre aventure commerciale, économique et assurément humaine.

S'installer en franchise
de Dominique Pialot

 

Les contrats de franchisage : Franchisage de distribution, de comptoir, industriel, artisanal, financier, Franchisage de service, Franchisage international, Réseaux de franchisage
de Philippe Le Tourneau, Michel Zoïa