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Licenciement
: Procédure, Indemnités, Contentieux
de Hubert Flichy, Laurent Gamet
Présentation de l'éditeur
60 % des conflits individuels du travail ont pour origine un licenciement
La majorité de ce contentieux concerne le motif invoqué,
dont la réalité est contestée par un salarié
qui entend obtenir des dommages-intérêts l'annulation du
licenciement ou sa réintégration dans l'entreprise.
Ici, l'arbitraire, l'approximation et la légèreté
n'ont pas leur place. Les droits du licenciement sont un droit rigoureux
et formaliste. II impose à l'employeur de justifier d'une cause
réelle et sérieuse de licencier tirée soit d'un
motif inhérent au salarié (son incompétence, son
comportement, ses retards et absences répétés,
etc.), soit d'un motif économique. II lui impose ensuite de respecter
une procédure minutieuse dont chaque étape est importante
avant de solder les comptes.
 jour des dernières décisions de jurisprudence
et réformes (loi de cohésion sociale du 18 janvier 2005),
ce guide du licenciement est avant tout didactique en répondant
à trois questions
• qu'est-ce qui justifie un licenciement ? • comment le
mettre en œuvre ?
• quels en sont les conséquences et les risques ?
À l'aide d'exemples concrets, de conseils pratiques et de modèles
de lettres, l'auteur apporte une réponse claire et adaptée
aux nombreuses questions induites par une réglementation complexe
et particulièrement évolutive, pour éviter les
problèmes ou les régler lorsqu'ils se posent.
Biographie de l'auteur
Hubert Flichy, Avocat à la Cour
Laurent Gamet, Avocat à la Cour et Maître de conférences
à la Faculté de droit de Rouen Spécialisé
en droit social, le Cabinet Flichy & associés conseille notamment
les entreprises françaises et étrangères en matière
de licenciement, de contentieux collectifs, de restructurations, de
retraite et de prévoyance ainsi que d'épargne salariale.
II est également fréquemment consulté sur des questions
de droit social international.
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Transactions
de licenciement : Vos droits, vos obligations
de Guy Lautier
Présentation
de l'éditeur
Tout ce qu’il faut savoir sur la transaction, tant au point de
vue de l’employeur que de celui du salarié .
Cette pratique es de plus en plus utilisée en France par les
employés et les employeurs qui en cas de licenciements ou de
mise à la retraite s’entendent à l’amiable
plutôt que d’aller jusqu’au procès.
Chaque chapitre débute par une vue d’ensemble du problème,
ce qui permet à chacun de retrouver très vite sa situation.
Chaque cas est ensuite commenté et souvent accompagnées
de lettres types
Enfin les problèmes et les procès les plus fréquents
son analysés et commentés par l’auteur.
L'auteur
vu par l'éditeur
Guy Lautier est avocat, anciennement DRH de la SGREC (Bouygues) il est
chez Maxima l’auteur de 4 autres ouvrages
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Licenciement
: Tous vos droits
de Carl Paolin
Présentation
de l'éditeur
Comment contester votre licenciement ? Comment faire valoir vos droits
face à un employeur ? Comment se déroule la procédure
de licenciement ? Comment préparer son entretien préalable
? Qu'est-ce qu'un licenciement pour faute ? Qu'est-ce que le plan de
sauvegarde de l'emploi ? Comment faire valoir votre droit au reclassement
? Le premier guide des droits des salariés confronté à
un licenciement. Vous y trouverez tous les types de licenciements, traités
en détail avec toutes les procédures et les situations
particulières (licenciement pendant la maternité ou pendant
un arrêt maladie...). Un guide qui vous livre toutes les solutions
concrètes pour faire valoir vos droits. L'outil de référence,
pratique, complet et clair pour comprendre et se défendre ! Une
nouveauté, parfaitement à jour, rédigée
dans un langage simple et précis par Carl Paolin, juriste spécialiste
du droit du travail. Responsable des ressources humaines, il est également
l'auteur de " 35 heures : le guide pratique ".
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Le
motif de licenciement à la loupe
de Jean-Jacques Touati, Bernard Teyssié (Préface)
Présentation
de l'éditeur
Depuis plus de quarante ans, le Code du travail subordonne la légitimité
du licenciement à l'existence d'une cause réelle et sérieuse.
Sous-estimée à ses débuts, cette exigence est aujourd'hui
prise très au sérieux par les employeurs, d'abord parce
que les enjeux financiers sont très importants, ensuite parce
que les juges se montrent de plus en plus sourcilleux et traquent sans
pitié les comportements désinvoltes ou les tentatives
de tourner la loi. Faire passer un licenciement économique pour
un licenciement personnel ? Attention, danger ! Regarder l'insuffisance
professionnelle comme une faute ? Voie sans issue ! Ignorer les diverses
variétés de discriminations prohibées ? Terrain
plus que glissant ! Car la jurisprudence tend, de plus en plus, à
faire émerger licenciement nul, encore plus coûteux que
le licenciement sans cause réelle et sérieuse. Nombreux
sont pourtant les employeurs qui se trompent de bonne foi ou ruinent
leur motif valable de licenciement en négligeant de l'exprimer
correctement dans la lettre de licenciement sur laquelle, pourtant,
ils seront jugé. Regarder le motif de licenciement, tel qu'il
résulte de la jurisprudence actuelle, à la loupe, était
donc une tâche des plus utiles à laquelle Maître
Jean-Jacques Touati s'est attelé pour le plus grand profit des
employeurs, des salariés et de ceux qui les défendent
ou les conseillent.
Biographie
de l'auteur
Jean-Jacques TOUATI est avocat spécialisé en droit social.
Le Cabinet Touati-Henderson a été classé par "
The European 500 legal firms " parmi les premiers cabinets de droit
social en France.
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Licenciement
économique : Guide pratique
de Aude Le Mire
Présentation
de l'éditeur
Riche de modifications législatives et de décisions jurisprudentielles,
le droit du licenciement pour motif économique s'est complexifié
au cours des dernières années. Afin de s'y retrouver dans
l'enchevêtrement des lois, ce guide donne les clés pour
comprendre l'ensemble des règles qui entrent en jeu, fait le
point sur les dernières évolutions et aide à préparer
des restructurations lorsqu'elles sont devenues incontournables. Pratique
et complet, il permet de se poser les bonnes questions et d'agir dans
le respect des lois dès l'instant où la mesure du licenciement
est envisagée jusqu'à l'exécution des dernières
obligations de l'entreprise vis-à-vis des salariés dont
elle se sépare.
Quatrième
de couverture
Riche de modifications législatives et de décisions jurisprudentielles,
le droit du licenciement pour motif économique s'est complexifié
au cours des dernières années.
Afin de s'y retrouver dans l'enchevêtrement des lois, ce guide
donne les clés pour comprendre l'ensemble des règles qui
entrent en jeu, fait le point sur les dernières évolutions
et aide à préparer des restructurations lorsqu'elles sont
devenues incontournables.
Pratique
et complet, il permet de se poser les bonnes questions et d'agir dans
le respect des lois dès l'instant où la mesure du licenciement
est envisagée jusqu'à l'exécution des dernières
obligations de l'entreprise vis-à-vis des salariés dont
elle se sépare.
L'auteur
vu par l'éditeur
Aude le Mire est spécialisée en droit social et en droit
syndical. Elle travaille dans le domaine de la rédaction juridique
et collabore à différentes publications. Dans le cadre
de son travail, elle est amenée à donner de nombreux conseils
juridiques.
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Le
licenciement : Vos droits et vos recours
de Michel Bouilly
Présentation
de l'éditeur
Mon employeur avait-il le droit de me licencier ? À quelle date
se termine réellement mon contrat ? Ai-je intérêt
à contester mon licenciement ? Comment saisir le conseil des
prud'hommes ? Ai-je droit au chômage ?, etc. Autant de questions
auxquelles répond ce guide, de façon méthodique,
claire et concise. Des motifs aux suites du licenciement, en passant
par les procédures correspondantes, il vous accompagne efficacement
dans vos choix et vos démarches.
Biographie
de l'auteur
Michel Bouilly est avocat au Barreau de Paris. Il dirige la collection
Vie quotidienne.
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