Démission,
départ négocié, transaction, licenciement, retraite,
sanctions
de Lautier, Guy Lautier
La
rupture du contrat de travail est le domaine du droit du travail qui
évolue le plus vite et souvent de manière imprévisible.
Ces dernières années, l'activité de la Cour de
cassation a été impressionnante en ce qui concerne par
exemple le régime de la transaction, la modification du contrat
ou les cas de licenciement autorisés. Cet ouvrage fait le point
sur toutes les formes de rupture du contrat de travail et sur leurs
conséquences. Chaque chapitre présente une vue d'ensemble
du sujet et indique les principaux problèmes qui se posent, les
principaux contentieux, ainsi qu'une série de questions-réponses
qui permettent de répondre aux interrogations les plus fréquentes
: peut-on démissionner pour exercer une activité concurrente
? Quel est le régime fiscal et social des indemnités transactionnelles
? Un licenciement peut-il être notifié pendant les congés
payés ?
Rédigé par un avocat, formateur, ancien DRH, puis chef
d'entreprise, l'ouvrage s'adresse particulièrement aux salariés
et aux dirigeants de petites et moyennes entreprises. Le style est clair,
direct - et franc -, ce qui est rare. L'ouvrage intègre, et explique
clairement, les dernières évolutions législatives
et jurisprudentielles