Code du travail : Edition 2006
de Christophe Radé, Caroline Dechriste

Présentation de l'éditeur
Cette 68e édition du Code du travail est marquée une nouvelle fois par la quantité et la densité des textes en la matière. L'édition 2006, avec plusieurs centaines d'articles modifiés ou nouveaux, est placée sous le signe de l'urgence en matière de lutte pour l'emploi, mise en place par six ordonnances d'août 2005.

Mais elle rend compte également d'une actualité riche et variée, qui concerne :
- le développement des services à la personne ;
- la prolongation du mandat des élus du personnel ;
- l'extension du forfait jours à des salariés non-cadres ;
- l'institution de la convention de reclassement personnalisé ;
- la mise en place de la prime exceptionnelle d'intéressement ;
- le renforcement du contrôle des demandeurs d'emploi...

Enfin, le Code du travail Dalloz intègre les conventions et règlement du 18 janvier 2006 relatifs à l'indemnisation du chômage et au reclassement.

Précis dans sa mise à jour, riche de ses résumés de jurisprudence et de ses références doctrinales, l'ouvrage est l'outil de travail indispensable pour tous les acteurs du droit social.

Droit du travail, droit vivant : Edition 2006-2007
de Jean-Emmanuel Ray

Présentation de l'éditeur
Pour les non-juristes, " faire du droit " est une épreuve aussi pénible que de " faire ses dents de sagesse ". Idée reçue à laquelle l'auteur a voulu mettre un terme. Que l'on soit étudiant, salarié ou chef d'entreprise, le droit du travail est omniprésent dans la vie professionnelle. Savoir comment fonctionne la période d'essai ou une clause de mobilité, si l'on peut refuser une modification des horaires ou à quelles conditions l'entreprise peut licencier en cas de difficultés économiques, sont des questions auxquelles tout salarié et tout employeur devraient pouvoir répondre. A fortiori, car les risques sont encore plus importants (grève, tribunal correctionnel), savoir quelle attitude adopter dans les rapports collectifs du travail.

Délibérément accessible au non-spécialiste, cet ouvrage veut faire connaître au lecteur, mais surtout comprendre de l'intérieur cette matière passionnante qu'est le droit du travail d'aujourd'hui, en permanente mutation cette 15e édition tient compte des importantes évolutions légales (loi du 23 mars 2006 sur l'égalité salariale), mais aussi jurisprudentielles récentes : mobilité géographique, licenciement pour faits de vie privée, responsabilité civile personnelle du cadre (CS, 21 juin 2006), prise d'acte de la rupture par un délégué (CS, 5 juillet 2006). Dans un style vivant, en multipliant les exemples concrets montrant parfois la différence entre le droit dans le Code et le droit dans la Vie, l'auteur invite à suivre l'itinéraire d'un salarié, de l'embauche à la rupture du contrat de travail.

A cette première partie sur la relation individuelle de travail succède la seconde, relative aux rapports collectifs (syndicats, délégués du personnel, comités d'entreprise). La troisième partie, très mouvementée, traite des conflits et surtout du nouveau droit de la négociation collective, en pleine (r)évolution. Questionnaires d'auto-évaluation et mini-cas pratiques permettent au lecteur de faire régulièrement le point.

Restructurations et droit du travail
de Emmanuel Bénard, Aurélie Cormier Le Goff

Présentation de l'éditeur
Délocalisation, fusion, absorption, externalisation, réorganisation, OPE amicale et OPA hostile... Les restructurations sont quotidiennes en Europe, et touchent de plus en plus de salariés et d'entreprises. Or elles s'inscrivent dans un environnement juridique français et communautaire particulièrement complexe.

La loi de Cohésion Sociale a une fois encore réformé le droit du licenciement pour motif économique le 18 janvier 2005. Celle du 31 mars 2006, relative aux OPA, a modifié la consultation du comité d'entreprise. Et d'importants arrêts sont intervenus (Cass. Soc., 11 janvier 2006, Sté Pages Jaunes).

Il est donc important de connaître mais surtout de comprendre les règles applicables à cette matière parfois qualifiée d'un " Himalaya du droit du travail " car au-delà du seul Droit, les enjeux humains et financiers sont considérables. Quels principes essentiels doivent respecter les entreprises concernées ? Quels sont exactement les droits des salariés (sort du contrat de travail, de la convention collective, des avantages en matière de protection sociale...) ? Quels sont les nouveaux pouvoirs des partenaires sociaux dans l'entreprise, la loi du 18 janvier 2005 voulant leur permettre de négocier en amont et à froid des accords de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC), voire le plan de sauvegarde de l'emploi (PSE) lui-même ? À quelles conditions des licenciements peuvent-ils être prononcés ? Quand faut-il élaborer un PSE ? Quelles procédures et quels calendriers doivent alors être suivis ? Peut-on déroger par accord collectif aux règles légales de consultation du comité d'entreprise ? Comment le juge français ou communautaire peut-il contrôler ces règles mêlant étroitement droit du travail, droit des affaires et parfois droit boursier (CJCE, 22 novembre 2005)

Autant de questions auxquelles cet ouvrage veut apporter aux personnes concernées (salariés, directeurs juridiques ou des ressources humaines, représentants du personnel, chefs J'entreprise, mais également étudiants) des réponses très concrètes. Car, comme souvent en droit du travail, la pratique se révèle plus créative que le Code du même nom.

 

Je veux réussir mon droit : Méthodes de travail et clés du succès
de Isabelle Defrénois-Souleau

Présentation de l'éditeur
Cet ouvrage est destiné aux étudiants en droit, non seulement débutants, mais aussi en fin d'étude, afin qu'ils ne se laissent pas dépasser par le rythme universitaire, qu'ils acquièrent de solides méthodes de travail et qu'ils puissent répondre à ce que leurs enseignants attendent d'eux.

Pour tous les exercices propres aux études juridiques - dissertation, commentaire d'arrêt, cas pratiques, exposé oral, etc. - il est donné des explications détaillées comprenant la marche à suivre, des conseils pratiques, des plans et des exemples concrets. Mais surtout, l'ouvrage guide l'étudiant dama son travail personnel pour lui apprendre à s'organiser et à rentabiliser ses efforts : il lui explique comment apprendre et retenir les cours, faire des recherches, classer les documents, construire un ; plan et se présenter devant l'examinateur.

Cette nouvelle édition a également pour ambition de répondre aux besoins de tous les étudiants, quelque soit leur cycle, grâce à l'ajout de méthodes et d'exercices demandés en fin de cursus universitaire, telles que la recherche par informatique et la note de synthèse. Tous les arrêts expliqués sont pris dans la jurisprudence récente.